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Auteur Sujet: Article "perroquets & voisins"  (Lu 7629 fois)

Julien

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Article "perroquets & voisins"
« le: mars 25, 2013, 03:06:32 pm »


Salut à tous,


Ci-joint un petit article qui m'a fait sourire  :grin:


A bientôt,


Julien.


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Christine

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Re : Article "perroquets & voisins"
« Réponse #1 le: mars 25, 2013, 03:21:01 pm »

Bonjour,

merci Julien pour le partage d'infos.

Aïe pour ce passionné ...

Sauf s'il déménage, il aura du mal à vivre sereinement avec ses

perroquets ...  Une hostilité déclarée du voisinage, ça a peu de chances de s'arranger  :angry:


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Daniel V

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Re : Article "perroquets & voisins"
« Réponse #2 le: mars 26, 2013, 10:57:45 am »

Bonjour,
Je connais l'affaire , si Laurent L. s'en tire avec les demandes des plaignants et l'amande minimale demandée par le ministère public , c'est déjà bien .
De toute façon rien empêche ses voisins de remettre ça 6 mois plus tard , il n'a qu'une solution  : c'est de les avoir en intérieur bien isolé ou à se séparer de ses oiseaux.


Faune sauvage captive ( pas domestique ) = bruit anormal de voisinage en zone urbaine donc les plaignants ont toujours raison ( ainsi que les établissements d'élevage d'animaux de faune sauvage ou domestique ).


__à moins d'habiter en zone  rurale avec 20 Hectares  autours ou en zone artisanale , tous les éleveurs de perroquets doivent y réfléchir à ce problème car peut-être un jours ce sera leur cas .



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Michel.F

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Re : Article "perroquets & voisins"
« Réponse #3 le: mars 27, 2013, 12:05:56 pm »

Un chien qui aboie toute la journée c'est normal puisque domestique et un perroquet non?J'ai toujours entendu dire que c'était au plaignant de prouver la nuisance qu'il subit,puis 4000 euros de dommage et interet par plaignant c'est un peu fort quand meme.
 
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Daniel V

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Re : Re : Article "perroquets & voisins"
« Réponse #4 le: mars 27, 2013, 01:06:39 pm »

Un chien qui aboie toute la journée c'est normal puisque domestique et un perroquet non?J'ai toujours entendu dire que c'était au plaignant de prouver la nuisance qu'il subit,puis 4000 euros de dommage et interet par plaignant c'est un peu fort quand meme.


Oui je pense qu'il sera condamné à moins , mais le problème reste .


J'en connait 2 qui ont dû vendre leurs maisons ; un des 2 a été condamné avec une astreinte journalière , il avait fait appel et pensait que c'était suspensif , comme il n'avait pas mis fin à l'objet du litige , il d'est retrouvé avec plus de 450 jours d'astreint à payer au final .



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Florent

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Re : Article "perroquets & voisins"
« Réponse #5 le: mars 27, 2013, 01:22:09 pm »

Salut !


C'est typiquement le problème de la présomption de culpabilité mise en oeuvre ... :rolleyes:


http://www.nuisances-sonores.info/


et [size=78%]http://www.nuisances-sonores.info/legislation/decrets-arretes-bruit/[/size]


C'est aux plaignants d'apporter la preuve du bien fondé de leur plainte..


Et y'a des textes, précis, qui définissent les normes sonores mesurés de limites sonores ...


A défaut de preuves mesurés de flagrant délit, cela reste un flagrant délire !! :grin:


C'est de la responsabilité des voisins ou de la mairie de prendre en charge les frais .. qui pourront être remboursé par le coupable si condamnation il y a !



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